Provisions financières en assurance (PDD, PRE, PAF, réserve de capitalisation)

Introduction

- Typologie des produits financiers
- Classification des titres (amortissables / non amortissables)
- Rappel de mathématiques financières (intérêts, taux actuariel...)


La surcote / décote

- Réglementation
- Principes généraux
- Méthodes d'amortissement (linéaire, actuarielle)
- Traitements spécifiques (obligations indexées, à taux variables, convertibles...)
- Comptabilisation


La réserve de capitalisation

- Principe - Réglementation
- Périmètre / exonérations
- Règles de calcul
- Comptabilisation de la réserve de capitalisation


La provision pour dépréciation durable (PDD)

- Principe - Réglementation
- Traitement des titres amortissables (avis 2006-07 du CNC)
- Traitement des titres non amortissables (avis 2002-F du CNC)
- Comptabilisation de la provision pour dépréciation durable
- Fiscalité de la PDD


La provision pour risque d’exigibilité (PRE)

- Principe - Réglementation et historique des réformes
- Modalités de calcul
- Comptabilisation de la provision pour risque d’exigibilité (avec ou sans l'option d'étalement)
- Fiscalité de la PRE


La provision pour aléas financiers (PAF)

- Principe - Réglementation
- Méthode de calcul
- La réforme de 2008
- Comptabilisation de la provision pour aléas financiers